Keywords > droit communautaire
Introduction au droit
• Organisation des juridictions
• Les acteurs d'un procès
• La Hiérarchie des Normes
Droit Bancaire
• Faire annuler des intérêts débiteurs pour un découvert de plus de 3 mois.
• Faire suspendre un crédit deux ans sans intérêts
Droit français et libertés fondamentales
• De la rétention de sûreté à la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales
• Le regroupement familial: De l’Article 8 de la CEDH à la Loi du 20 Novembre 2007
Institutions
• Edouard Laferrière
• Le Sénat Français: répartition et perspectives - 2008
• Le Sénat Français: répartition et perspectives -2011
Droit de l'Urbanisme
• L'urbanisme Réglementaire (Introduction)
Droit Communautaire
• Unis dans la diversité
• L'Europe et la profession d'avocat
• Abus de position dominante: le cas Microsoft
• CJCE - 28 Avril 2009 - Apostolides c/ Orams (C-420/07)
• Droit international intéressant le droit de l'immigration
Ici Prochainement je continuerai à poster les différents travaux réalisés.
Raccourci pour arriver directement à ce post: http://www.daryo.com/droit/
En attendant je vous conseil le très bon site de Mathieu Touzeil-Divina.
• Organisation des juridictions
• Les acteurs d'un procès
• La Hiérarchie des Normes
Droit Bancaire
• Faire annuler des intérêts débiteurs pour un découvert de plus de 3 mois.
• Faire suspendre un crédit deux ans sans intérêts
Droit français et libertés fondamentales
• De la rétention de sûreté à la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales
• Le regroupement familial: De l’Article 8 de la CEDH à la Loi du 20 Novembre 2007
Institutions
• Edouard Laferrière
• Le Sénat Français: répartition et perspectives - 2008
• Le Sénat Français: répartition et perspectives -2011
Droit de l'Urbanisme
• L'urbanisme Réglementaire (Introduction)
Droit Communautaire
• Unis dans la diversité
• L'Europe et la profession d'avocat
• Abus de position dominante: le cas Microsoft
• CJCE - 28 Avril 2009 - Apostolides c/ Orams (C-420/07)
• Droit international intéressant le droit de l'immigration
Ici Prochainement je continuerai à poster les différents travaux réalisés.
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